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Ou peut-on faire voler un drone ?

Un drone évolue dans l’espace aérien, il doit donc respecter les règles de l’aviation civil, la DGAC distingue deux types d’utilisations des aéronefs télécommandé sans pilote à bord, le drone de loisir ou aéromodélisme et le drone pour un usage professionnel, la réglementation et les zones pour faire voler un drone, sont différentes dans les deux cas. 

Respecter la réglementation aérienne

Faire voler un drone n’import ou, peu exposer le pilote à de lourdes sanctions,Ou peut on faire voler un drone, photo d'un télépilote il est donc important de connaitre la réglementation aérienne éditée par la DGAC Direction Générale de l’Aviation Civile. Cette réglementation s’applique à partir du moment ou le drone quitte le sol, il entre dans l’espace aérienne et doit en respecter les règles, que ce soit pour un usage de loisir ou professionnel (activités particulières)

Il y a deux types de télépilotes (hors utilisation expérimentale) le pilote amateur, qui utilise son aéronef pour le loisir, et le professionnel, titulaire des diplômes obligatoires, assuré et déclaré à la DGAC.

Le pilote professionnel

Le pilote de drone professionnel, entre dans le cadre des activités particulières, il peut faire voler son multirotors partout en France, sous réserve d’avoir fait les déclarations et obtenu les autorisations nécessaires, selon des scénarios de vols spécifiques S1 - S2 - S3 - S4, tout en assurant la sécurité du vol et des tiers.
 
Les télépilotes de notre réseau étant accrédité par la DGAC, pour pouvoir réaliser différents types de mission et vols dans le respect de la réglementation aérienne, nous parlerons donc ci-dessous principalement du drone de loisir pour des aéronefs de moins 25 kgs. 

Le pilote amateur

Le pilote de drone amateur, entre lui dans le cadre du drone de loisir, il ne peut pas faire voler son multirotors n’import, ni obtenir aucune dérogation, de plus, s’il utilise un aéronef d’un poids supérieur ou égale à 800g, il doit faire une formation en ligne et l’enregistrer sur le portail AlphaTango.

Les principales règles de vol

Avant de faire décoller un drone, il faut vérifier si la zone de vol n’est pas interdite ou limitée en haute, Espace aérien réglementé dronela hauteur maximum autorisé étant de 150 mètres du point de décollage, vous pouvez retrouver ces zones de restrictions ici :  zones réglementées, sur cette carte toute les parties rouges sont interdites, les autres couleurs étant des limitations de auteurs. 

Il n’y a pas de distance précisément définie, il est juste stipulé, que le pilote doit toujours garder à vue son engin et pouvoir le maîtriser dans n’importe quelle situation. 

Il est interdit à un télépilote de loisir, de survoler des personnes ou groupe de personnes, de piloter à bord d’un véhicule (voiture, moto, bateau, etc.) et de voler la nuit.

Interdit aussi le vol au-dessus d’une agglomération (limitées par les panneaux routiers), des lieux publiques, parcs, jardins, etc. des routes ou autoroutes, des sites industriels sensibles, des hôpitaux, des prisons, des réserves naturelles, des centrales nucléaires, des aéroports, des zones militaires, ect.

Certaines zones publiques peuvent être autorisées (même en agglomération) ou interdites temporairement aux drones, pour les connaitre, il suffit de contacter la préfecture de votre département. Prise de vue aérienne d'agglomération photographiée par un drone

L’utilisation d’un drone dans un espace privé en agglomération, sauf Paris ou c’est strictement interdit, il peut être possible de le faire voler, sous réserve, d’avoir l’accord du propriétaire des lieux, de respecter une hauteur raisonnable et adaptée au terrain et son environnement, par rapport aux obstacles les plus hauts, arbres, poteaux, bâtiments ou autres. La vitesse doit être elle aussi adaptée, pour éviter toute perte de contrôle et limiter les risques d’accident. Il convient de respecter le voisinage et la vie privée, ainsi que du droit à l’image, si l’aéronef est équipé d’une caméra. 

En intérieur, dans une zone privée, sans personne extérieur, il n’y a pas de réglementation, seul le bon sens prévaut, le pilote étant responsable de son drone et de la sécurité.

En cas d’accident, si le drone blesse une personne ou cause des dommages, la responsabilité du pilote serra engagé.

Le non-respect des zones de vol et des règles de sécurité et des interdictions de survol, vous expose de 1 à 6 mois de prison, et de 15 000 à 75 000€ d'amende, ainsi que la confiscation du drone.

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